Archive pour la catégorie ‘Droit’

Aider les autres gratuitement : un parcours du combattant

Cela fait huit semaines que je propose mes services gratuits de juriste à une dizaine d’associations , notamment pour les femmes victimes de violences. Le plus souvent, je n’ai pas de réponse .
Heureusement que j’avais choisi d’être fonctionnaire. J’ai ainsi pu penser pendant 50 ans que je pouvais servir à quelque chose en étant payée chichement certes mais suffisamment tout en poursuivant de multiples bénévolats: revues, militantisme etc
Je me rends compte pour la première fois de ma vie de ce que représente physiquement le chômage : l’absence de reconnaissance, l’impression que l’on ne sert à rien, la remise en question de soi même, tout cela ajouté à l’invisibilité des vieux et surtout des vieilles
Et quand on sort de cet état parano, vient la colère et le questionnement : Y -a t-il plus de bénévoles que d’ayants droits ? Et pourtant je n’ai pas rêvé, dans les associations qui aident les gens, il faut compter des heures d’attente.
Alors pas besoin de bénévoles ou là encore, jeux d’Egos, de pouvoir, de relations ? Qui peut le dire. Pour un sociologue il y a là matière à recherche.
Si jamais d’autres juristes lisent ce blog…. je leur propose l’ouverture d’une boutique du droit comme dans les années 70, une sorte de petite entreprise (Uber/law?)
Pour me contacter, passer par l’Harmattan

Et

Hommage à Louis Joinet (1934-2019)

Nous étions dans les années 70 et même si nous avons dit beaucoup de bêtises, nous avions ce désir fou de nous attaquer aux injustices.
Louis Joinet, magistrat,a été membre fondateur du Syndicat de la magistrature, compagnon de route des juristes critiques du droit, du MAJ (Mouvement d’action judiciaire) de la revue ACTES- Les cahiers d’action juridique.
Je me souviens de Louis et Germaine, son épouse médecin, portant haut les couleurs de l’effectivité du Droit dans les réunions de juristes.
Je me souviens de ces dimanches passés à vendre ACTES pendant que se tenait le congrès du Syndicat de la magistrature
Je me souviens de l’énergie de Louis Joinet dans ces réunions militantes où les magistrats , les avocats et une petite poignée d’enseignants se débarrassaient de leurs oripeaux.
Actes a été créé en 1974 par l’avocat Bertrand Domenach et quelques autres. J’ai rejoint avec beaucoup d’autres dont Pierre Lascoumes la revue un peu plus tard. Nous avons décidé de nous auto-dissoudre en 1992
45 ans plus tard j’ai relu le premier éditorial. Il est d’une belle actualité. Je le publie ici en hommage à ce grand juriste si humain qu’était louis Joinet

Une belle exposition Norman Rockwell au mémorial de Caen

Elle s’intitule LES QUATRE LIBERTES et reprend les termes du discours du Président Roosevelt du 6 Janvier 1941 où il lance un appel à rompre l’isolationnisme de son pays en insistant sur la dimension mondiale du conflit mondial en cours. Il termine son discours en énonçant le principe des quatre libertés : la liberté d’expression, la liberté de conscience, la liberté de vivre à l’abri du besoin et la liberté d’être protégé.
Rockwell illustre ces quatre libertés. Ses oeuvres seront publiées dans son journal Le Saturday Evening Post début 1943 puis utilisées pour encourager la population à acheter des bons de guerre. Elles deviennent ainsi le symbole des valeurs à défendre, qui seront reprises en d’autres termes dans la Déclaration universelle des Droits de l’Homme en 1948.
Les illustrations de Norman Rockwell sont terriblement émouvantes. Il croit profondément à ces valeurs. Il y mélange le privé et le public. Par exemple il illustre la liberté d’être protégé par des parents veillant sur leurs enfants.

J’aurais voulu serrer dans mes bras Norman Rockwell, parce qu’ il croyait véritablement à ces valeurs.
Mais j’aurais voulu aussi trouver une expression à mon désarroi devant une certaine indifférence ou même ironie contemporaines face à ces quatre libertés.

Qu’est- ce que les Comités onusiens ont à faire dans le droit de choisir sa mort ?

Je reproduis ici un article signé par Monsieur Gilles Clavreul, délégué général du Think Tank L’Aurore à ce propos
Il m’a été transmis par le Réseau :”Réussir l’égalité femmes-hommes”.

CONSERVER NOTRE CAPACITÉ DE DÉCIDER DE NOS LIBERTÉS FONDAMENTALES 
On saura bientôt si la décision rendue hier soir par la cour d’appel de Paris, ordonnant à “l’État français” la reprise des traitements de Vincent Lambert, n’aura été qu’un épisode de plus de cette invraisemblable affaire, ou bien au contraire, si la Cour de cassation venait à la confirmer, si elle marque le début d’un processus à l’issue et aux conséquences proprement incalculables.
 
Dix ans pour ne rien décider, c’est fou et inhumain. L’immense majorité des citoyens n’entreront pas dans les subtilités juridiques des magistrats de la cour d’appel, et ils auront bien raison. Ils ne verront qu’une chose : depuis dix ans, on inflige de véritables tortures morales aux parties en présence. Chaque nouveau coup de théâtre est un espoir relancé pour les uns, et un coup de poignard pour les autres. Qui semble encore se souvenir que la fonction première du droit est de délivrer les hommes du conflit, de délier des situations inextricables de la façon la plus civilisée possible ? Dans cette affaire, le droit n’apporte pas la paix : il permet la poursuite de la guerre par d’autres moyens.
 
Il y a pourtant plus grave encore. Il y a certes une bagarre entre ordres juridictionnels, la Cour d’appel ayant choisi de défier explicitement le Conseil d’État et la Cour européenne des droits de l’Homme sur le terrain de la défense des libertés individuelles, revendiquant pour le juge judiciaire l’exclusivité de l’interprétation conforme en la matière. À terme, seul le Conseil constitutionnel saisi d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) pourrait permettre une remise en ordre. 
 
Quand bien même : la mécanique qui semble devoir s’enclencher va très au-delà de l’affaire Lambert. En reconnaissant à la demande du comité des personnes handicapées de l’ONU la valeur d’une décision de justice, la cour d’appel élargit la brèche entr’ouverte par la Cour de cassation récemment à propos de l’affaire Babyloup : si les juridictions et les autorités nationales devaient désormais être tenues par les “constatations” de comité d’experts qui ne sont pas et n’ont jamais été conçus comme des juridictions, et qui tendent de plus en plus souvent, en matière de droits humains, à s’arroger unilatéralement la “compétence de la compétence”, les décisions des juridictions et les lois elles-mêmes n’auraient plus qu’un statut précaire et révocable, soumis à l’appréciation souveraine d’une entité que nul ne contrôle et qu’aucun texte n’encadre. On parle aujourd’hui de la fin de vie, on parlait hier de la liberté religieuse : on parlera demain du début de la vie, du droit de porter des armes et personne ne peut garantir qu’un comité de l’ONU ne décidera pas, un jour ou l’autre, d’ordonner le sursis à une interruption volontaire de grossesse. Ne doutons pas une seule seconde que beaucoup des manifestants qui criaient hier soir leur joie sans aucune retenue y pensaient eux aussi.
 
On voit les conséquences redoutables, je le redis d’un mot : incalculables, où nous entraînera ce mouvement, s’il n’est pas interrompu : l’arbitraire au nom de la liberté. D’ici là, comment voulez-vous empêcher tous les populistes de la Terre d’envoyer au diable tous ces “machins” incontrôlés auxquels des démocraties sans force ni volonté soumettent le destin de leurs citoyens ? Car c’est au fond de cela qu’il s’agit : un nouveau témoignage de la très grave crise d’autorité que nous traversons. Autorité : se faire l’auteur de son sort. Plus l’autorité s’efface, plus les avocats des solutions autoritaires gagneront les faveurs des peuples. C’est à cela qu’il faut faire échec. 
 
Une décision s’impose : réévaluer très sérieusement les engagements de la France dans un certain nombre d’instruments internationaux, en concertation avec nos partenaires européens, afin d’examiner les problèmes de compatibilité notamment avec le droit communautaire et avec la CESDH. Il n’est pas inéluctable de quitter ces pactes qui, en eux-mêmes, ne laissaient pas prévoir de telles métastases, mais il faut à tout le moins réfléchir à des protocoles additionnels qui permettraient de limiter le rayon d’action de ces pseudo-juridictions dépourvues de toute légitimité. 
 
Mais ce n’est que l’une des dimensions d’un problème beaucoup plus vaste. Les démocraties sont en train de se laisser déposséder de la définition même de leurs libertés fondamentales. Rien moins que cela. Il y a urgence à en prendre la mesure

Plus de RV pour les étrangers dans les préfectures : les “maffieux” en profitent..

Jean Michel Basquiat

Les préfectures avaient trouvé le moyen idéal de ne pas répondre aux demandes de RV pour régularisation des étrangers sans papiers : la dématérialisation c’est à dire la prise de RV par Internet. Trois mois à un an pour obtenir un RV plus le même délai pour instruire le dossier dans le cas notamment de l’admission exceptionnelle au séjour (salariés, parents d’enfants scolarisés, conjoints de résidents réguliers, jeunes majeurs, dix ans de présence). Plus besoin d’abroger une circulaire (Valls en l’occurrence), il suffit de ne plus l’appliquer par ce biais.
Mais c’était sans compter les petits malins qui se font un peu d’argent sur le malheur des autres. Par exemple vous allez sur ce site : https://www.rdvmalin.com et pour la modique somme de 29, 90 euros, vous obtenez un RV un peu plus rapidement.
Les préfectures n’ont pas l’air de s’en offusquer.
Qui a dit : Droit=application du droit ? Un certain nombre de juristes universitaires pour qui se préoccuper de l’application du droit ne relève pas de leur compétence !

Tout change et rien ne change : retour sur un texte écrit il y a quarante ans

J’ai retrouvé ce texte dans l’ouvrage collectif (cf photo) publié par des juristes travaillistes en 1979.
Il y a un passage sur le droit des étrangers qui est totalement d’actualité.
La condition des étrangers fait l’objet d’un “infra-droit”. Ils sont, comme nous tous, hautement juridicisés, saisis par un réseau complexe de lois, règlements, conventions internationales, circulaires…Mais l’expression “d’infra-droit” a le mérite de de souligner qu’en ce domaine, les normes sont instables, changeantes, qu’elles confèrent le plus souvent un pouvoir discrétionnaire et que les recours juridictionnels ouverts en principe contre les décisions administratives sont aléatoires au plus haut point. Le droit des étrangers est traditionnellement un droit de police. La floraison des circulaires l’a insensiblement transformé en ce que l’on pourrait oser nommer un “droit de l’arbitraire”. …Tout porte à croire que les nouvelles dispositions législatives conforteront un système qui par l’imprécision des critères proposés à l’administration pour arrêter ses décisions, la difficulté ou la vanité des recours, laissera les travailleurs immigrés à la merci d’un guichetier de préfecture, d’un policier de base ou des changements conjoncturels de la politique de l’immigration. Avec le régime des travailleurs immigrés, on tient l’exemple type d’un droit ou l’effectivité des règles ne garantit en rien celle de la protection.”

Migrants : quelques cas… de conscience

Il est arrivé en France il y a plus de 35 ans, en provenance de l’Afrique sub-saharienne.
Une fois en France, il a acheté sa carte de séjour à un ressortissant du même pays.
Il a travaillé pendant trente ans avec ces faux papiers
Agé maintenant de 68 ans, il a fait valoir ses droits à la retraite
Il a touché sa retraite…Jusqu’à ce que la Caisse de retraite procède à sa radiation et lui demande de rembourser 16000 euros …parce qu’une personne du même nom avait demandé la liquidation de sa retraite.
L’usurpation d’identité est un délit.
Comment résoudre le cas de ce monsieur ? L’application du droit existant ne joue pas en sa faveur.
La bienveillance serait de mise mais elle ne fait guère bon ménage avec le droit et l’application actuelle du droit des étrangers.

Les autres cas les plus fréquents et les plus choquants concernent les femmes victimes de violences, soit dans leur pays, comme le Maroc où le divorce est le plus souvent impossible sans consentement du mari, soit en France après le mariage.
Dans le cas qui m’a été soumis, le mari veut bien divorcer…contre une somme rondelette. Précisons que cet homme se livre à des violences quotidiennes.
Aucun droit d’asile n’est prévu dans ce cas.
Si cette femme rentre dans son pays elle ne risque ni la prison ni la mort pour raisons politiques. Elle risque l’exclusion sociale ou une autre forme de prison à vie…
Ou s’arrête le politique ?

Militantisme et bureaucratie

1- Du militantisme : Première contradiction : Dans un article d’Alternatives-Economiques de 2015, il est reproché aux Associations qui s’occupent des sans-papiers d’être des sous-traitants des préfectures qui préparent bénévolement les dossiers des migrants dans le respect de la loi même la plus répressive.
Et en effet c’est ce que nous faisons -si on estime que tout le travail militant en amont (rencontres avec les préfectures, sensibilisation, manifs etc)- n’est pas visible-
Ce type d’analyse est typique d’un raisonnement ancien qui opposait les marxisants aux libéraux : Pour les marxisants, le capitalisme étant à la racine des injustices sociales, il n’y avait qu’une seule solution, la révolution et la suppression du capitalisme.
Les révolutions de type soviétique ont piètrement échoué pour diverses raisons. Entre autres en croyant supprimer le despotisme du mode de production (asiatique) ancien, ils n’ont fait que le remplacer par un autre despotisme.
Le travail des bénévoles d’associations d’aide aux plus démunis se trouve pris dans une contradiction : s’ils envoient les personnes dans les administrations avec des dossiers qui ne correspondent pas aux lois en vigueur, elles se retrouveront inévitablement renvoyées.
Est-ce le but poursuivi ? Faut-il renoncer à en sauver certains au prétexte que l’on ne sauve pas tout le monde ?
Notre mission est d’utiliser les quelques ouvertures que nous offrent les textes de loi pour tenter de contourner un peu le droit, et au minimum d’aider les gens à utiliser le droit existant le mieux possible.
Imaginer une société démocratique sans Droit, donc sans limitations aux droits, relève d’une utopie potentiellement meurtrière.
Il y a des situations historiques où il faut désobéir aux ordres et aux lois iniques : ce moment est-il arrivé ?

2 – De la bureaucratie: Deuxième contradiction :
Les associations en question devraient par contre être des modèles de démocratie. Force est de constater que la quête du pouvoir (aussi merdique soit-il) est toujours présente dans ces structures, même au niveau le plus bas. Une permanence qui fonctionnait très bien sans bureaucratie se voit peu à peu coiffée d’un bureau, seul décisionnaire, le plus souvent composé de…bureaucrates nés.

Conclusion : On peut tenir des discours gauchistes tout en aimant la bureaucratie !!! Ce n’est pas la moindre des contradictions !

De la piscine de la résidence d’été à l’enseignement du droit…

La piscine de cette résidence est décidément un lieu d’observation hors pair.
Le schéma est toujours le même : mamie nage tranquillement quand arrive en hurlant une horde de mômes qui plongent à 10 cm d’elle.
Dans le groupe, il y a un petit blond d’environ 4 ans armé d’un pistolet à eau à “haute pression”… que mamie reçoit…dans l’oeil..
Mamie se met fort en colère. La mère du gamin daigne quitter sa chaise longue au bout de dix minutes pour venir s’excuser et exhorter le blondinet viril à demander pardon à la “vieille dame”.
Tous les autres autour de la piscine regardent ailleurs….Mieux vaut ne pas se mouiller!
Mamie qui refuse de passer pour l’emmerdeuse de la résidence a décidé, depuis le dernier incident (voir plus haut) de se taire. Elle sort de la piscine aussi dignement que le lui permet la marche trop haute de l’escalier en pierre.
Rentrée chez elle, elle se met à la lecture du Monde. La lecture d’un journal pour intellos vous redonne un statut voire une existence.
Elle tombe alors sur un article intitulé : Comment enseigner l’économie au lycée. Elle y apprend que des sommités en économie sont en train de repenser les programmes de SES (sciences économiques et sociales). Ils souhaitent y introduire plus de microéconomie pour tenter de “réconcilier les Français avec l’ultra-libéralisme” et enrayer “la défiance excessive envers le monde de la finance.” Cette révision se traduirait disent les réformateurs par “plus de mathématiques”
Ce à quoi les enseignants de SES répondent qu’ils sont attachés à l’approche pluridisciplinaire, fondée sur l’économie, la sociologie et les sciences politiques.
Pas un mot sur l’enseignement du droit !
Mamie se précipite sur son IPAD et découvre que l’enseignement du droit figure en optionnel en filière Littéraire et n’est obligatoire qu’en STMG (Sciences et technologies du marketing et de la gestion). Dans ce cursus, “il donne un cadre à l’activité économique

Mamie-qui dans sa jeunesse- s’intéressa à la critique du droit, à ses principes généraux, au respect du contrat, à la responsabilité, et surtout aux difficultés pour le faire appliquer, qui risquent de le vider de tout intérêt, comme on le voit bien en droit international, reste stupéfaite.
Les règles du contrat social qui reposent sur le respect de l’Autre et donc en grande partie sur le droit ne sont pas enseignées. Le Droit est devenu le valet de l’économie de marché.
De son balcon, elle observe la piscine ou se bousculent des êtres de tous âges, les plus vieux…restant sur le bord.
Et là lui vient une pensée horrible : Nous, les propriétaires payons des charges énormes pour cette piscine et nous ne pouvons pas en profiter...
Mamie est de gauche et elle repousse cette terrible pensée avec honte…
Mais elle ne peut s’empêcher de penser que le respect de l’Autre s’il n’est pas inné ne peut être imposé que par la loi, par les limites à sa liberté quand elle nuit à celle des autres.
Billevesées ?” Peut-être n’est ce plus de saison ?

Echec cuisant d’un petit cours d’application du droit…

Je fais consciencieusement ma brasse (coulée ?) dans la piscine. Il faut que j’arrive à 40 longueurs aujourd’hui. C’est un peu ennuyeux mais Bon !
Une mini armée d’enfants et de grand-parents arrive. le petit garçon myope et tout blanc se précipite sur l’interminable liste des interdictions affichée par la co-propriété et hurle à sa soeur : “Il est interdit de plonger, de crier …”
Je me dis que ce petit fera un parfait député faiseur de lois inutiles et je poursuis mes efforts.
La petite fille me demande alors si c’est vrai qu’elle n’a pas le droit de plonger.
La juriste critique que je suis est ravie : je lui dis que tant qu’elle ne gêne pas d’autres personnes et puisqu’elle nage bien, elle peut sauter et qu’il faut interpréter les règlements avec souplesse.
Elle saute pendant que le futur député éructe.
Contente de moi, je vais rougir au soleil en lisant un polar.
Un premier cri perçant d’une troisième petite fille vrille mes vieilles oreilles. Je résiste à l’envie d’engueuler sa famille affalée au bord de la piscine.
Au quatrième cri strident, je ne résiste pas à un deuxième cours .
“Pouvez vous s’il vous plait dire à vos enfants de hurler un peu moins fort ? Appliquer le règlement avec souplesse s’applique dans l’autre sens aussi !”
Les dames se taisent, rappellent les enfants, leur disent qu’ils vont aller au bord de la mer puisque nous gênons la dame…etc
Je tente alors de leur expliquer que ce n’est pas grave mais que chacun doit respecter l’autre. Je respecte le droit de plonger, la petite respecte mon droit à ne pas devenir encore plus sourde…
Tout le monde boude.
Mon enseignement est un échec total
La tête basse, je quitte mon soleil.